Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHATELLERAIE
SARL LA DEVEZE

Numéro de dépôt :
1674388
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque LA CHATELLERAIE

Déposée le 6 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DEVEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « LA CHATELLERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DEVEZE domicilié(e) Francis ARNAL - Gérant, 15600 ST ETIENNE DE MAURS (dossier no 2191275) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francis ARNAL domicilié(e) (dossier no 2191275) - France.

La marque LA CHATELLERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHATELLERAIE est expirée depuis le 6 mars 2011.

LA DEVEZE a également déposé les autres marques suivantes : SARABANDE , Astrée


SARL LA DEVEZE - Francis ARNAL - Gérant, 15600 ST ETIENNE DE MAURS (dossier no 2191275) - France


Francis ARNAL - (dossier no 2191275) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2001 n°2191275 - Publication au BOPI 2001-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Hôtellerie, restauration